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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS
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DOMAINE DES JOUALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES JOUALLES
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS

Numéro de dépôt :
1668634
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES JOUALLES

Déposée le 23 mai 1991 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES JOUALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS, domicilié(e) Château de Mouëys (33550) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque DOMAINE DES JOUALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES JOUALLES est expirée depuis le 23 mai 2001.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GRAND MOUEYS , DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN , DOMAINE DE GERMAN , DOMAINE DE LA GATINE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS - Château de Mouëys (33550) - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES JOUALLES